Service d'hébergement

Brochure RNI

Obligations contractuelles et attentes des établissements utilisateurs
Éthique
Documents consultés
Annexe 1 Agression sexuelle
Annexe 2 Décès d’un client
Annexe 3 Encadrement et suivi des mesures de contrôle à l’égard des clients de l’établissement
Annexe 4 Gestion et prévention des risques (Politique et directive)
Annexe 5 Partenariat (Politique et directive)
Annexe 6 Plan d’intervention ressource
Annexe 7 Politique en matière d’intégrité en recherche et de traitement en cas de manquement à l’éthique et d’inconduite scientifique
Annexe 8 Signalement de comportements portant atteinte à l’intégrité physique ou morale de la clientèle
Annexe 9 et 10 - Santé et éducation sexuelles (Politique et directive) - La gestion de l’allocation pour dépenses personnelles des personnes représentées par le Curateur public